Séance du Grand Conseil du mardi 12 novembre 2024

mardi, 12 novembre 2024

Page de la séance sur vd.ch·Procès-verbal (PDF)

Votes (25)

(DJES/POLCANT, 1ère observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission
15:35 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission des finances (COFIN) sur les comptes de l’Etat de Vaud - année 2023 · Main levée
Accepté
(24_REP_191), réponse du CE à la 2ème observation (DJES-DGEJ / DSAS-DGCS), conclusions de la comm. (refus)
15:46 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission des finances (COFIN) sur les comptes de l’Etat de Vaud - année 2023 · Vote électronique
Accepté
(DSAS-SG/DSAS, 3ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission
15:48 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission des finances (COFIN) sur les comptes de l’Etat de Vaud - année 2023 · Main levée
Accepté
(DEF, 2ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission
15:48 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la COGES - année 2023 - Secondes réponses · Main levée
Accepté
(DSAS, 6ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission
15:49 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la COGES - année 2023 - Secondes réponses · Main levée
Accepté
(DEIEP, 2ème observation) Acceptation des conclusions du rapport de la commission
15:51 · Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la COGES - année 2023 - Secondes réponses · Main levée
Accepté
(24_LEG_122), 2ème débat, LBCV, art. 16, amdt Suter (retour au texte du CE)
16:00 · EMPL modifiant la loi du 20 juin 1995 organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) (1er débat) · Vote électronique
Accepté
(24_LEG_122), 2ème débat, LBCV, art. 16, amdt Suter (retour au texte du CE), vote nominal
16:01 · EMPL modifiant la loi du 20 juin 1995 organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) (1er débat) · Vote électronique
Refusé
(24_LEG_122), 2ème débat, LBCV, art. 16 non amendé
16:03 · EMPL modifiant la loi du 20 juin 1995 organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) (1er débat) · Vote électronique
Accepté
(24_LEG_122), 2ème débat, LBCV, vote final
16:04 · EMPL modifiant la loi du 20 juin 1995 organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) (1er débat) · Vote électronique
Refusé
(24_LEG_122), 2ème débat, LBCV, vote final, vote nominal
16:09 · EMPL modifiant la loi du 20 juin 1995 organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) (1er débat) · Vote électronique
Accepté
Entrée en matière
16:20 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Main levée
Accepté
(23_LEG_198), 1er débat, art. 1, al. 1, amdt Lohri
16:39 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Vote électronique
Refusé
(1er débat) Art. 1 non amendé
16:40 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Main levée
Accepté
(1er débat) Art. 2 et 3
16:41 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Main levée
Accepté
(1er débat) Art. 4 amdt Conseil d'Etat
16:42 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Main levée
Accepté
(1er débat) Art. 4 amendé
16:42 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Main levée
Accepté
(1er débat) Art. 2 amdt Conseil d'Etat (nouveau)
16:42 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Main levée
Accepté
(23_LEG_198), 1er débat, demande de 2ème débat immédiat (maj. des 3/4 requise)
16:43 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Vote électronique
Accepté
(23_LEG_198), 2ème débat, vote final (maj. absolue requise)
16:47 · Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 15 décembre 2009 créant un crédit d’inventaire du matériel informatique et de télécommunication (1er débat) · Vote électronique
Accepté
Entrée en matière
13:15 · Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'766'000 pour financer la participation financière du Canton de Vaud à l’agenda ANS (1er débat) · Main levée
Accepté
(1er débat) Art. 1
13:16 · Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'766'000 pour financer la participation financière du Canton de Vaud à l’agenda ANS (1er débat) · Main levée
Accepté
(23_LEG_225), 1er débat, art. 2, amdt Lohri
16:57 · Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'766'000 pour financer la participation financière du Canton de Vaud à l’agenda ANS (1er débat) · Vote électronique
Refusé
(1er débat) Art. 2 non amendé
16:58 · Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'766'000 pour financer la participation financière du Canton de Vaud à l’agenda ANS (1er débat) · Main levée
Accepté
(1er débat) Art. 3
16:59 · Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'766'000 pour financer la participation financière du Canton de Vaud à l’agenda ANS (1er débat) · Main levée
Accepté