(21_MOT_10), renvoi au CE (A) - renvoi en comm. (B)
mardi, 18 mai 2021 · 17:06 · Objet21_MOT_10 — Motion Sergei Aschwanden et consorts - Sport dans la scolarité postobligatoire : il est grand temps de compenser l’incurie prolongée de l’Etat. (Développement et demande de prise en considération immédiate)
A
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